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La continuité institutionnelle enclenchée suite au report des élections

Pas de vote à l'urne les 17, 24 et 25 novembre prochains !
Pas de vote à l'urne les 17, 24 et 25 novembre prochains !

Le vote à l’urne, qui devait se tenir les 17 novembre, pour les personnels, les 24 et 25 novembre, pour les étudiants, est reporté en raison du contexte sanitaire. Conformément au Code de l’éducation, les conseils continuent à siéger, et un administrateur provisoire va être nommé après le 12 décembre.

Le contexte sanitaire n’en finit pas d’impacter l’organisation de l’université. Cette fois-ci, il s’agit de sa vie institutionnelle.

Les élections visant à renouveler les conseils centraux (vote des personnels, le 17 novembre ; vote des étudiants, les 24 et 25 novembre) et les conseils de certaines composantes (24 et 25 novembre également) ne pourront se tenir en présentiel, comme initialement prévu. Ainsi en a décidé la direction de l’université, conformément au cadre réglementaire édicté par la Direction générale de l’enseignement supérieur et de l’insertion professionnelle (DGESIP) et compte tenu du contexte sanitaire, après concertation du comité électoral (voir composition en encadré).

Les instances prolongées

En application de l’article L.719-1 du Code de l'éducation, les conseils continuent de se réunir et leurs membres continueront à siéger, jusqu'au renouvellement de ces instances.

Le mandat du président se terminant le 12 décembre prochain, à minuit, un administrateur provisoire sera nommé par Fabienne Blaise, rectrice déléguée pour l’Enseignement supérieur, la Recherche et l’Innovation. L'administrateur assumera la continuité du service public et aura les mêmes prérogatives que le président.
« L'équipe présidentielle actuelle pourra continuer à assumer la gestion des affaires courantes, indique la Direction générale des services (DGS). Les vice-présidents pourraient être nommés chargés de mission, les mandats des vice-présidents se terminant avec le mandat du président. »

Deux scenarii pour les élections

Dans un message adressé le 3 novembre à la communauté universitaire, le président Michel Deneken évoque un travail sur deux scenarii : « Un vote à l'urne, si les conditions sanitaires le permettent, ou un recours exceptionnel au vote à distance ». Un déploiement sécurisé de cette dernière option nécessite toutefois plusieurs semaines de mise en œuvre.

En tout état de cause, des élections « dans des conditions sereines » ne devraient pas pouvoir se tenir « avant février 2021 ». Une fois arrêté, le nouveau calendrier électoral sera soumis aux instances, comité électoral consultatif, comité technique (pour l'autorisation de recourir au vote électronique) et conseil d'administration. Les dates seront communiquées dans les meilleurs délais.

E. C.

Composition du comité électoral

Le comité électoral, comme prévu à l’article 54 des statuts de l’université, comprend :

- le Directeur général des services de l’université ou son représentant ;
- un représentant désigné par le recteur d’académie ;
- quatre représentants des enseignants-chercheurs et assimilés, dont au moins deux émanant du collège A, représentant trois des quatre secteurs de l’établissement ;
- deux représentants des personnels ingénieurs, administratifs, techniques et de bibliothèque, sociaux et de santé ;
- deux représentants des usagers.

Les personnes s’étant fait connaître en tant que représentant de listes ont pu participer à l'audit du comité électoral consultatif.

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